MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Cercle Canin Roquebrunois André Cabasse

Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.

SIREN : 450 299 805

SIRET : 450 299 805 00033

N° RNA : W831006357

N° d’habilitation : HA1256

Siège social :

1240 A Route de Sainte-Maxime

83120 Le Plan-de-la-Tour

France

Téléphone : 06 33 41 79 70 

E-mail : secretariat.ccroquebrunois@gmail.com

Représentant légal : Vincent PORCU

Le Cercle Canin Roquebrunois est affilié à la Société Canine Midi Côte d’Azur.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Vincent PORCU, en qualité de représentant légal du Cercle Canin Roquebrunois André Cabasse.

3. Hébergeur

Le présent site internet est hébergé par :

IONOS SARL

7 place de la Gare

BP 70109

57200 Sarreguemines Cedex

France

Site internet : www.ionos.fr

4. Objet du site

Le site www.cercle-canin-roquebrunois.org a pour objet de présenter le Cercle Canin Roquebrunois, son fonctionnement, ses activités d’éducation canine, ses services, ses événements ainsi que les modalités d’adhésion à l’association.

Le site permet notamment aux visiteurs de :

découvrir l’association et ses activités ;

obtenir des informations sur les cours d’éducation canine ;

connaître les modalités d’adhésion ;

accéder aux informations pratiques concernant le club ;

contacter l’association ;

consulter des contenus pédagogiques et informatifs consacrés au chien.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

5. Responsabilité

Le Cercle Canin Roquebrunois s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, fiables et régulièrement actualisées.

Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations publiées.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa propre responsabilité.

Les contenus, conseils, outils, calculateurs et informations pédagogiques proposés sur le site ont une vocation informative et pédagogique.

Ils ne constituent pas des conseils vétérinaires ou médicaux et ne se substituent pas à l’avis d’un vétérinaire ou de tout autre professionnel compétent.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site, notamment sa structure, son organisation, ses textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, éléments graphiques et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété du Cercle Canin Roquebrunois ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Le nom, le logo et l’identité visuelle du Cercle Canin Roquebrunois ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable de l’association.

7. Photographies et vidéos

Le site peut contenir des photographies et des vidéos réalisées dans le cadre des activités, cours, manifestations et événements du Cercle Canin Roquebrunois.

Lorsque des personnes sont identifiables, leur diffusion est réalisée dans le respect des autorisations nécessaires et de la réglementation applicable.

Toute personne souhaitant obtenir des informations concernant une photographie ou une vidéo publiée sur le site, ou demander son retrait lorsqu’elle estime que ses droits sont concernés, peut contacter l’association à l’adresse suivante :

secretariat.ccroquebrunois@gmail.com

8. Données personnelles

Le Cercle Canin Roquebrunois peut être amené à collecter des données personnelles lorsque l’utilisateur utilise certains services du site, notamment lorsqu’il contacte l’association ou renseigne un formulaire.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été communiquées, notamment pour :

répondre aux demandes adressées à l’association ;

fournir les informations demandées ;

assurer le suivi des échanges avec les utilisateurs ;

traiter les demandes transmises par l’intermédiaire du site.

Les données personnelles ne sont ni vendues ni louées à des tiers.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les personnes concernées disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits sur leurs données personnelles, notamment :

droit d’accès ;

droit de rectification ;

droit d’effacement ;

droit à la limitation du traitement ;

droit d’opposition lorsque celui-ci est applicable ;

droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter :

Cercle Canin Roquebrunois

E-mail : secretariat.ccroquebrunois@gmail.com

Téléphone : 06 60 46 58 56

Si vous estimez, après avoir contacté l’association, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

9. Formulaires

Lorsque l’utilisateur renseigne un formulaire présent sur le site, les informations communiquées sont utilisées afin de traiter sa demande et, lorsque cela est nécessaire, de lui répondre.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.

Les informations obligatoires sont indiquées comme telles dans les formulaires concernés.

10. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à sa sécurité ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

Certains cookies ou traceurs utilisés par des services tiers ou à des fins de mesure d’audience peuvent être soumis au consentement préalable de l’utilisateur conformément à la réglementation applicable.

Lorsque cela est nécessaire, l’utilisateur peut gérer ses préférences concernant les cookies au moyen du dispositif de consentement mis à disposition sur le site.

L’utilisateur peut également configurer son navigateur afin de contrôler ou supprimer certains cookies.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés lorsqu’ils bénéficient d’une exemption de consentement prévue par la réglementation.

11. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes.

Le Cercle Canin Roquebrunois ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La présence d’un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une validation de son contenu.

12. Services tiers

Certaines fonctionnalités du site peuvent faire appel à des services proposés par des prestataires tiers, notamment des services de cartographie, de vidéos, de réseaux sociaux ou d’autres services en ligne.

Ces services peuvent, selon leur fonctionnement, utiliser leurs propres cookies ou collecter certaines informations conformément à leurs propres politiques de confidentialité.

L’utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité des services concernés.

13. Disponibilité du site

Le Cercle Canin Roquebrunois s’efforce de maintenir son site accessible et fonctionnel.

Toutefois, l’association ne saurait garantir une disponibilité permanente du site, notamment en cas de maintenance, de problème technique, de panne, de dysfonctionnement du réseau ou de tout événement indépendant de sa volonté.

14. Modification des mentions légales

Le Cercle Canin Roquebrunois se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site, de son fonctionnement ou de la réglementation applicable.

Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

© 2026 – Cercle Canin Roquebrunois André Cabasse – Tous droits réservés.